- Chères adhérentes, Chers adhérents Bonjour,
- Cette semaine, nous vous proposons l’actualité suivante :
- Suite à de nombreuses questions concernant les logiciels de paie intégrant ou non les spécificités de la branche AMI, je vous propose de répondre à ce doodle avant le 15 mars pour diffuser, ensuite, les résultats qui vous permettront probablement d’y voir plus clair ! >sondage ICI ! Merci !
- Si vous appliquer la CCN assainissement et maintenance industrielle, merci de bien vouloir penser à remplir le bilan social 2023 !
- Geoffroy de Vitry a été nommé haut-commissaire à l’enseignement et à la formation professionnels en Conseil des ministres, le 13 mars. Le décret de nomination a été publié le 14 mars au Journal officiel.
- Jeux olympiques 2024 : comment anticiper les déplacements professionnels ? Pendant toute la période des Jeux olympiques et paralympiques, vous risquez de rencontrer des difficultés lors de vos déplacements en Ile-de-France, ainsi que dans les villes qui accueilleront des compétitions. Le ministère chargé des Transports propose des solutions pour anticiper vos déplacements professionnels. Les Jeux olympiques (JO) commenceront le 26 juillet et se termineront le 11 août 2024. Les Jeux paralympiques se tiendront du 28 août au 8 septembre. Pour se préparer à l’arrivée des JO, le site anticiperlesjeux.gouv.fr du ministère chargé des Transports propose de nombreux conseils pour les professionnels.
- Trackdéchet (PJ)
- Nouveaux seuils des micro et PME : récapitulatif des obligations impactées (PJ)
- Congés payés et maladie non professionnelle : Dans un avis rendu le 11 mars 2024, le Conseil d’Etat examine le texte gouvernemental visant à compléter le code du travail sur la prise de congés payés en cas de maladie non professionnelle du salarié afin de se mettre en conformité avec le droit européen, après les arrêts rendus par la Cour de cassation le 13 septembre 2023. Les entreprises devraient bientôt être fixées sur les règles applicables aux congés du salarié en cas de maladie après le rappel à l’ordre de la Cour de cassation le 13 septembre dernier qui a écarté le code du travail pour faire directement application du droit européen). Un amendement au projet de loi d’adaptation au droit de l’UE en cours de discussion au Parlement. Des que les règles seront posées clairement et de manière certaine, MAIAGE diffusera une note sur le sujet.
- CPF : vers un reste à charge de 100 euros sur le coût de la formation : Pour toute nouvelle formation financée via le CPF, le bénéficiaire devrait contribuer à hauteur de 100 euros. Après le principe fixé par l’Etat, il reste à confirmer les contours du dispositif. L’entrée en vigueur de cette mesure est prévue le 1er mai 2024 par décret.
- Rappels sur les jours fériés (PJ)
- La main et les produits chimiques (ED 6528) (PJ)
- Maintenance des missions à risques (PJ)
- Le manque de sommeil peut suffire à faire reconnaitre une faute inexcusable de l’employeur (PJ)
- Quelle bonne formation pour la SST (PJ)
- Accident du travail pourquoi et comment les analyser ? (PJ)
- Nous vous proposons quelques news sur le sujet de la REUT, en PJ le numéro de mars.
- Belle fin de semaine à tous
